Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DML
DML, SASU

Numéro de dépôt :
3960704
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
DML de DML

Présentation de la marque DML

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par DMLTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est DMLTODO domicilié(e) Parc Activités de Villejust, 7 Place Marcel REBUFFAT - 91971 - Courtaboeuf 7 cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 119 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DML, M. Hakim TARIKT domicilié(e) Parc Activités de Villejust, 7 Place Marcel REBUFFAT - 91971 - Courtaboeuf 7 cedex - France.

La marque DML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DML est expirée depuis le 13 novembre 2022.

DML a également déposé les autres marques suivantes : “ HARMONY DU BUREAU ” , H HARMONY BUREAUX & TENDANCES , HMNY , HARMONY BUREAUX & TENDANCES , AQUA-CALORE


DML, SASU - Parc Activités de Villejust, 7 Place Marcel REBUFFAT - 91971 - Courtaboeuf 7 cedex - France - SIREN 314119751


DML, M. Hakim TARIKT - Parc Activités de Villejust, 7 Place Marcel REBUFFAT - 91971 - Courtaboeuf 7 cedex - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 15 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598914 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.